Lieux adaptés : les accueils doivent disposer de lieux d’activités adaptés aux conditions climatiques. En matière de restauration, ils doivent respecter les conditions d’hygiène conformes à la réglementation en vigueur. Lorsque ces accueils sont organisés dans des bâtiments, ceux-ci doivent satisfaire aux conditions techniques d’hygiène et de sécurité requises notamment par les règles de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public, par les règles générales de construction et par le règlement sanitaire départemental en vigueur.
Couchage : les accueils avec hébergement doivent être organisés de façon à permettre aux filles et aux garçons âgés de plus de six ans de dormir dans des lieux séparés. Chaque mineur hébergé doit disposer d’un moyen de couchage individuel. L’hébergement des personnes qui assurent la direction ou l’animation de ces accueils doit permettre les meilleures conditions de sécurité des mineurs. Ces accueils doivent disposer d’un lieu permettant d’isoler les malades.
Vaccinations : l’admission d’un mineur est subordonnée à la production d’un document attestant qu’il a satisfait aux obligations relatives aux vaccinations et à la fourniture par les responsables légaux du mineur, de renseignements d’ordre médical (fiche sanitaire de liaison).
Ce document est adressé à l’organisateur de l’accueil ou à son représentant qui s’assure du respect de la confidentialité des informations.
Les personnes qui participent à l’un des accueils doivent produire, avant leur entrée en fonction, un document attestant qu’elles ont satisfait aux obligations légales en matière de vaccination.
Secours et soins : un registre mentionnant les soins donnés aux mineurs est tenu, le suivi sanitaire est assuré par une personne désignée par le directeur de l’accueil
L’organisateur met à la disposition du directeur de l’accueil et de son équipe :
- des moyens de communication permettant d’alerter rapidement les secours
- la liste des personnes et organismes susceptibles d’intervenir en cas d’urgence
Sécurité des lieux et équipements : l’aménagement de l’espace dans lequel se déroulent les activités physiques ainsi que le matériel et les équipements utilisés pour leur pratique doivent permettre d’assurer la sécurité des mineurs.
En cas d’accident : les personnes organisant l’accueil des mineurs ou leur représentant sont tenues d’informer sans délai le préfet du département du lieu d’accueil de tout accident grave ainsi que de toute situation présentant ou ayant présenté des risques graves pour la santé et la sécurité physique ou morale des mineurs (contact direct + formulaire dans les 5 jours suivant le sinistre). Elles informent également sans délai de tout accident ou maladie les représentants légaux du mineur concerné.
Recommandations
On peut se reporter à l’annexe de l’instruction interministérielle de juillet 2002 pour la préparation des repas en séjours de vacances sous toile (sensibilisation, conditions d’installation, approvisionnement en eau potable, transport et stock des denrées, gestion des déchets).


